Comprendre les 3 Piliers de Bâle : un socle pour la stabilité bancaire

Les Accords de Bâle sont les fondations de la réglementation bancaire. Ils visent à rendre les banques plus résilientes face aux crises. Ce cadre repose sur trois piliers qui se complètent. Chaque pilier joue un rôle spécifique pour assurer la solidité financière du système bancaire. Voici une explication simple et concrète de chacun.

Pilier 1 : les exigences minimales en capital et liquidité

Le Pilier 1 définit ce que la banque doit obligatoirement détenir comme fonds propres pour couvrir ses principaux risques : le risque de crédit, le risque de marché et le risque opérationnel. Il repose sur trois ratios de solvabilité, calculés à partir de ses fonds propres :

• CET1 (Common Equity Tier 1) : le capital de meilleure qualité (actions ordinaires, bénéfices non distribués)

• Tier 1 : CET1 + autres instruments dits "AT1" (capital hybride)

• Tier 2 : capital complémentaire (dettes subordonnées, réserves réglementées)

En plus, le Pilier 1 impose deux ratios de liquidité pour s’assurer que la banque peut faire face à ses engagements à court et long terme :

• LCR (Liquidity Coverage Ratio) : avoir assez d’actifs liquides pour tenir 30 jours de crise

• NSFR (Net Stable Funding Ratio) : avoir un financement stable sur un horizon d’un anCes exigences sont suivies via les reportings COREP transmis aux autorités.

  
  

Pilier 2 : la gestion interne des risques significatifs

Le Pilier 2 pousse la banque à aller plus loin. Elle doit analyser tous ses risques spécifiques, même ceux non bien capturés par le Pilier 1 (risques de concentration, de gouvernance, modèles internes…). Elle doit donc mettre en place :

• ICAAP : dispositif interne d’évaluation de l’adéquation du capital

• ILAAP : dispositif interne d’évaluation de l’adéquation de la liquidité

• RAF (Risk Appetite Framework) : cadre de tolérance au risque que la banque se fixe

• SREP : évaluation par le superviseur du profil de risque de la banque et des mesures à prendre

En fonction de cette analyse, le superviseur peut exiger davantage de capital ou de liquidité (P2R/P2G). Le Pilier 2 est donc un outil de surveillance et d’anticipation des fragilités.

Pilier 3 : la transparence et la discipline de marché

Ce pilier exige que les banques publient régulièrement des informations détaillées sur leur profil de risque, leur solvabilité, leurs méthodes de calcul, etc. Le but : que les marchés, les analystes, les clients ou les investisseurs puissent juger eux-mêmes de la solidité d’un établissement. Cette transparence renforce la discipline de marché : une banque moins prudente est plus facilement repérée… et sanctionnée par le marché.

Un cadre cohérent et évolutif

Les trois piliers fonctionnent ensemble : le Pilier 1 fixe les bases minimales, le Pilier 2 adapte ces exigences aux spécificités de chaque banque, et le Pilier 3 assure que tout cela est visible et compréhensible de l’extérieur. Avec Bâle 3 et Bâle 4, ce cadre a évolué pour tenir compte des crises passées (2008, 2011…). Il est aujourd’hui plus exigeant et plus complet, notamment en matière de transparence, de gestion du risque de crédit et de robustesse des modèles internes.